Jiko Art

Юридическая информация

Dernière mise à jour : 17 mai 2026

Éditeur du site

Conformément aux articles 6-I et suivants de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) :

  • Exploitant du site : Kevin Pseudo, auto-entrepreneur
  • Adresse : 05400, Veynes
  • Numéro SIRET : 80943881500023
  • Activité déclarée : Exploitant du site web jikoart.org
  • Email : contact@jikoart.org
  • Téléphone : +33 4 86 99 02 47
  • Non assujetti à la TVA en application de l'article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)

Directeur de la publication

Kevin Pseudo, en qualité d'exploitant du site, assure la direction de la publication au sens de l'article 6-III de la LCEN.


Hébergeurs

Le service repose sur deux hébergeurs distincts :

Site web (frontend)

  • Vercel Inc.
  • 340 Pine Street, Suite 1401, San Francisco, CA 94104, États-Unis
  • Site web : https://vercel.com

API applicative (backend)

  • Render Services, Inc.
  • 525 Brannan Street, Suite 300, San Francisco, CA 94107, États-Unis
  • Données hébergées dans l'Union européenne — région Frankfurt (Allemagne)
  • Site web : https://render.com

Base de données


Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments graphiques, textuels, logiciels, algorithmes et bases de données de la Plateforme (hors œuvres des artistes) sont la propriété exclusive de Jiko Art et protégés par le droit d'auteur, le droit des bases de données et le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou extraction non autorisée est strictement prohibée et peut faire l'objet de poursuites.

Les œuvres exposées et vendues sur la Plateforme demeurent la propriété intellectuelle de leurs auteurs respectifs. Les modalités de licence accordées à la Plateforme par les artistes sont détaillées dans les Conditions Générales d'Utilisation.


Données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par le Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée. Le responsable de traitement est Kevin Pseudo, exploitant du site. Pour toute question relative à vos données : support@jikoart.org.

Les modalités complètes de traitement, les durées de conservation, les droits des utilisateurs et la liste des sous-traitants sont précisés dans les Conditions Générales d'Utilisation et la Politique de confidentialité.


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